Mentions légales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
- Dénomination : Sovana
- Forme juridique : Micro-entreprise
- Siège social : Beauvais (60000), Oise
- SIRET : 10289020900012
- Adresse e-mail : contact@sovana.fr
Directeur de la publication : le responsable de la micro-entreprise Sovana.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, graphismes, structure) sont la propriété exclusive de Sovana et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sovana.
4. Limitation de responsabilité
Sovana s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Cependant, Sovana ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'adéquation des informations présentes sur le site. En conséquence, Sovana décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact, Sovana collecte des données personnelles (nom, adresse e-mail, message) dans le seul but de répondre à vos demandes. Ces données ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition à leur traitement.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Sovana à l'adresse : contact@sovana.fr.
Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — cnil.fr.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.